Des conditions professionnelles pour un pilote clinique prudent.

Vite Clinic est exploité par Benjamin Crozat EI. Le service s’adresse aux cliniques et autres clients professionnels, pas aux consommateurs pour un usage personnel.

• Exploitant : Benjamin Crozat EI, SIREN 750 497 570, 30 boulevard de Cessole, 06100 Nice, France.
• La création d’un compte permet d’évaluer le service ; elle n’active pas à elle seule une ligne téléphonique payante en production.

Vous devez fournir des informations professionnelles exactes, protéger les identifiants et veiller à ce que les utilisateurs soient autorisés à agir pour la clinique.

• Aucun paiement n’est requis pour créer un espace de travail et configurer une première clinique.
• Le périmètre du pilote, la date de début, le routage, l’usage inclus et les critères de réussite sont confirmés avant l’activation en direct.
• Vous devez nous signaler rapidement tout accès non autorisé ou erreur de configuration importante.

Vite Clinic fournit un accueil téléphonique assisté par IA capable de répondre à des questions approuvées et d’enregistrer des demandes structurées pour l’équipe de la clinique.

• Une demande n’est pas un rendez-vous confirmé sauf si une intégration expressément activée le confirme.
• Les fonctions PMS sont limitées aux intégrations et actions indiquées dans le bon de commande ou l’interface.
• Le service peut refuser, escalader ou transmettre une demande si des informations manquent ou si les règles de sécurité l’exigent.

La clinique contrôle la configuration, les connaissances approuvées, les règles de routage, l’accès du personnel et le traitement licite des données patient.

• Fournir des informations exactes et vérifier le comportement de l’assistant avant l’utilisation en direct.
• Maintenir une solution de repli adaptée et surveiller les demandes nécessitant une intervention humaine.
• Approuver le texte exact sur l’IA, la transcription, la confidentialité et tout enregistrement, ainsi que la preuve du consentement et une alternative humaine pratique avant les appels en direct.
• Ne pas utiliser le service à des fins illégales, trompeuses, discriminatoires ou dangereuses.

Vite Clinic est un outil de communication administrative. Ce n’est ni un dispositif médical, ni un soignant, ni un service de diagnostic ou d’urgence, ni un substitut au jugement professionnel.

• Ne configurez pas l’assistant pour diagnostiquer, prescrire ou donner des conseils médicaux propres à un patient.
• La clinique doit maintenir des consignes d’urgence et des voies de contact alternatives adaptées à ses patients.

Les prix, la devise, les appels inclus, les dépassements, le cycle de facturation et les taxes figurent dans le bon de commande accepté ou le paiement présenté à la clinique.

• Un appel en direct peut être facturable lorsqu’il est connecté, se termine normalement, contient une vraie conversation et n’est pas classé comme échec technique ou du prestataire.
• Stripe peut administrer les abonnements, moyens de paiement et factures.
• Les montants incontestés en retard peuvent entraîner une restriction ou suspension du service payant après un préavis raisonnable.

Chaque partie protège les informations confidentielles avec un soin raisonnable. Le DPA signé, et non ces seules conditions générales, encadre le traitement des appels patient et doit être en place avant les appels en direct.

• La clinique est normalement responsable du traitement des appels patients et Vite Clinic agit comme sous-traitant.
• Vite Clinic ne suit que les instructions documentées, soumet les personnes autorisées à des obligations de confidentialité destinées à protéger les données couvertes par le secret professionnel de la clinique, et limite le support aux finalités approuvées.
• Les sous-traitants nécessitent l’autorisation générale ou spécifique convenue. Les changements importants sont annoncés à l’avance avec la procédure d’opposition et de sortie convenue.
• Vite Clinic informe la clinique dès que possible d’un incident pertinent suspecté et l’aide à enquêter et à notifier lorsque nécessaire.
• Vite Clinic aide à répondre aux droits, à fournir les preuves de sécurité, à mener l’AIPD et à répondre aux autorités selon son rôle.
• À la fin du service, Vite Clinic restitue les exports convenus puis efface ou anonymise les données, sous réserve des documents obligatoires et du calendrier d’expiration des sauvegardes.

Un service pilote peut évoluer à mesure que la fiabilité et les retours des cliniques progressent. Vite Clinic peut maintenir le service, changer de prestataire ou suspendre un usage risqué en limitant les perturbations évitables.

• Aucun fonctionnement ininterrompu ou sans erreur n’est promis sans niveau de service signé.
• Les changements importants de prestataire ou de confidentialité sont publiés avant leur application aux données en direct lorsque cela est possible.
• Le service peut être suspendu immédiatement pour protéger patients, systèmes, prestataires ou conformité juridique.

Vite Clinic et son logiciel restent la propriété de l’exploitant. La clinique conserve ses contenus et accorde les droits limités nécessaires à l’exploitation du service.

• Vous ne pouvez utiliser le service que pour vos opérations professionnelles internes pendant la durée convenue.
• Les retours peuvent servir à améliorer le service sans identifier la clinique ni révéler d’information confidentielle.